Résultats de recherche

104 publications

    • Publications
    • Études et résultats | N° 900

    3,8 millions de prestations d'aide sociale attribuées par les départements en 2013

    Fin 2013, les départements ont attribué 3,8 millions de prestations d’aide sociale au titre de l’aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l’enfance ou au titre de l’insertion.

    • Système de protection sociale
    • Grand âge, handicap et autonomie
    • Enfance, familles et jeunesse
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 192

    Dépenses d'aide sociale départementale en 2012

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Chaque année, la DREES envoie aux conseils généraux un...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 56

    L’action sociale facultative des communes et des intercommunalités

    L’action sociale des communes et des intercommunalités est qualifiée de facultative, au sens où elle dépasse le contour des aides sociales obligatoires. De ce fait, ses objectifs, son périmètre d’intervention ou encore ses modalités d’organisation varient fortement selon l’histoire des communes ou intercommunalités, les caractéristiques de leur territoire et de leurs approches de l’action sociale...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 187

    Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2012

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de prestations de l’aide sociale (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion) par département au 31 décembre 2012, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer. À la fin 2012, en France métropolitaine, 3...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 870

    Les dépenses d'aide sociale départementale en 2012

    En 2012, les dépenses totales nettes d’aide sociale des conseils généraux s’élèvent à 32,6 milliards d’euros en France, dont 30,8 milliards en France métropolitaine, soit une hausse en euros constants de 1,2 % par rapport à 2011 et de 12,5 % depuis 2008.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 858

    Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2012

    Les départements ont versé, fin 2012, 3,6 millions de prestations d’aide sociale au titre de l’aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l’enfance, ou au titre de l’insertion.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 182

    Dépenses d’aide sociale départementale en 2011

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Chaque année, la DREES envoie aux conseils généraux un...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 835

    Les dépenses d’aide sociale départementale en 2011

    En 2011, les dépenses totales nettes d’aide sociale des conseils généraux s’élèvent à 31,3 milliards d’euros en France, dont 29,7 milliards en France métropolitaine, soit une hausse en euros constants de 0,7 % par rapport à 2010 et de 12 % depuis 2007.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 176

    Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2011

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de prestations de l’aide sociale (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion) par départements au 31 décembre 2011, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer.

    • Système de protection sociale
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    • Études et résultats | N° 822

    Les dépenses sociales des collectivités locales

    En 2010, près de 34 milliards d’euros ont été consacrés par les départements à l’aide sociale, contre 5,3 milliards d’euros par les communes de plus dix mille habitants et à peine 100 millions par les régions.

    • Système de protection sociale