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55 publications

    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 94

    Second rapport d’activité du Comité d’évaluation de la T2A

    Le second rapport d’activité du Comité d’évaluation de la T2A apporte des premiers éléments d’évaluation de la mise en œuvre de la tarification à l’activité correspondant aux principaux axes identifiés lors du premier rapport d’activité. Pour la plupart, ces éléments doivent être complétés par des approfondissements qui seront conduits en 2009-2010 en s’appuyant fortement sur la mobilisation des...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 85

    Rapport sur l’état des lieux du dispositif de soins palliatifs au niveau national

    Vingt ans après la création des premières unités de soins palliatifs des avancées remarquables ont été réalisées dans le déploiement, l’organisation des soins palliatifs et les pratiques professionnelles afférentes, dans un ensemble de structures diversifiées, en établissement comme en ville, et disséminées sur l’ensemble du territoire.

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 82

    Examen des liens entre les modes de financement et la planification et les modifications induites par la T2A - Rapport final

    Cette étude, réalisée par Pricewaterhousecoopers pour le Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A), examine les liens entre planification sanitaire et tarification à l’activité. La première partie de l’étude, à dominante théorique, met en évidence les axes de convergence et de divergence entre ces deux logiques, à la fois dans les objectifs, dans les processus de mise en œuvre et...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 4

    Renouvellement de l’enquête nationale sur les événements indésirables graves liés aux soins, observés en établissements de santé - Version pour le comité du label

    Réédition en 2009 de l’Enquête nationale périodique sur la survenue d’événements indésirables graves associés aux soins, observés à l’hôpital (ENEIS 2)

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 78

    Vingt ans après les premières unités, un éclairage sur le développement des soins palliatifs en France

    Cette étude qualitative réalisée entre avril et juillet 2007 explore les pratiques actuelles de soins palliatifs dans 31 structures du secteur sanitaire (établissements de santé, hospitalisation à domicile, services de soins infirmiers à domicile et réseaux) situées dans trois régions métropolitaines : Champagne Ardenne, Île-de-France et Languedoc-Roussillon.

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 76

    Comité d’évaluation de la tarification à l’activité

    Le premier rapport d’activité du Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A) retrace les grandes phases qui ont marqué la réflexion et l’activité de ce comité depuis sa création en 2004. Il apparaît aujourd’hui prématuré d’imputer à la T2A d’éventuelles évolutions observées, notamment parce que cette réforme tarifaire suit une montée en charge progressive. En revanche, l’importance d...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 72

    Préparation de l’enquête COI - Les changements organisationnels et leurs outils : entretiens avec les dirigeants d’hôpitaux

    L’enquête Changements Organisationnels et l’Informatisation (« COI ») est un dispositif d’enquêtes couplées entreprises-salariés qui décrit l’organisation interne, l’informatisation et le travail dans les entreprises. Ce dispositif associe deux points de vue complémentaires, celui des directions qui mènent ces changements (« volet employeurs ») et celui des agents qui les mettent en œuvre « sur le...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 67

    Étude nationale sur les événements indésirables graves liés aux soins - Analyse approfondie de 45 événements indésirables graves liés aux soins

    L’étude ENEIS a pour objectifs d’estimer l’incidence des événements indésirables graves liés aux soins (EIG) pris en charge dans les établissements de santé publics et privés et d’en connaître la part évitable. Elle a été financée par la Direction de la recherche, des études et de l’évaluation et des statistiques (DREES) et réalisée par le CCECQA en 2004.

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 112

    Conditions de travail et accréditation : incidences dans l’activité de travail des professionnels de santé

    La procédure d’accréditation a pour objectif de s’assurer que les établissements développent une démarche d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins délivrés aux patients. Sa mise en place doit permettre une meilleure maîtrise de la gestion de l’hôpital et, le cas échéant, aboutir à une modification des conduites des professionnels des établissements de santé.

    • Professions sanitaires et sociales
    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 64

    Entre fonctions et statuts, les relations hiérarchiques dans les établissements de santé

    D’après les déclarations du personnel hospitalier, il y aurait moins de chefs qu’auparavant et plus de contrôles hiérarchiques. La présente étude analyse les relations de pouvoir dans les établissements de santé, et distingue deux formes d’encadrement : la surveillance et la gouvernance.

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    • Santé et système de soins