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- Les dossiers de la DREES | N° 93
Enquête auprès des organismes offrant une couverture complémentaire 2019 - Analyse des changements méthodologiques, révisions des années antérieures et premiers résultats
La Direction de la Recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) met à jour la diffusion des indicateurs issus de l’enquête auprès des organismes offrant une couverture complémentaire santé en 2019. Cette enquête a pour objet de mieux connaître l’activité de ces organismes sur les marchés collectif et individuel, la population qu’ils couvrent, les garanties qu’ils offrent, et...
- Système de protection sociale
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- Documents de travail (1998-2019) | N° 121
Ressources humaines (RH) et tarification à l’activité (T2A)
Entretiens avec des membres des directions des hôpitaux. Synthèse du rapport de la post-enquête à l’enquête COI dans les établissements de santé : « Ressources humaines et mise en place de la T2A » - Centre d’études de l’emploi.
- Santé et système de soins
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- Documents de travail (1998-2019) | N° 106
Étude sur la réactivité des établissements de santé aux incitations tarifaires
Rapport final.
- Santé et système de soins
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- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 94
Second rapport d’activité du Comité d’évaluation de la T2A
Le second rapport d’activité du Comité d’évaluation de la T2A apporte des premiers éléments d’évaluation de la mise en œuvre de la tarification à l’activité correspondant aux principaux axes identifiés lors du premier rapport d’activité. Pour la plupart, ces éléments doivent être complétés par des approfondissements qui seront conduits en 2009-2010 en s’appuyant fortement sur la mobilisation des...
- Santé et système de soins
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- Documents de travail (1998-2019) | N° 82
Examen des liens entre les modes de financement et la planification et les modifications induites par la T2A - Rapport final
Cette étude, réalisée par Pricewaterhousecoopers pour le Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A), examine les liens entre planification sanitaire et tarification à l’activité. La première partie de l’étude, à dominante théorique, met en évidence les axes de convergence et de divergence entre ces deux logiques, à la fois dans les objectifs, dans les processus de mise en œuvre et...
- Santé et système de soins
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- Publications
- Documents de travail (1998-2019) | N° 81
La prise en charge des populations dites précaires dans les établissements de soins
Cette étude qualitative produite par Iris Conseil pour le Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A) a pour objectif de définir et délimiter les éléments de connaissance nécessaires pour identifier des populations précaires et de fournir des critères utilisables en pratique pour leur repérage. La première partie de l’étude s’appuie sur une revue de la littérature qui permet d...
- Santé et système de soins
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- Documents de travail (1998-2019) | N° 76
Comité d’évaluation de la tarification à l’activité
Le premier rapport d’activité du Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A) retrace les grandes phases qui ont marqué la réflexion et l’activité de ce comité depuis sa création en 2004. Il apparaît aujourd’hui prématuré d’imputer à la T2A d’éventuelles évolutions observées, notamment parce que cette réforme tarifaire suit une montée en charge progressive. En revanche, l’importance d...
- Santé et système de soins
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- Documents de travail (1998-2019) | N° 1
Comparaison de la M21 et du Plan Comptable Général
La tarification à l’activité (T2A) concerne aujourd’hui les établissements de santé de tout statut pratiquant une activité de Médecine chirurgie obstétrique (MCO). En fonction de leur statut, les établissements de santé suivent par contre différentes nomenclatures comptables.
- Santé et système de soins
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- Documents de travail (1998-2019) | N° 56
Les trajectoires des établissements privés sanitaires et sociaux (1998-2003) - Les effets des changements de l’environnement économique et social
L’étude qualitative présentée ici vise à proposer une lecture globale des trajectoires d’établissements privés dans le domaine sanitaire et médico-social, en prenant en compte les incidences de divers changements récents de l’environnement économique et social et en les mettant en regard de l’évolution de la réglementation, de leur situation économique, et de l’évolution des organisations.
- Santé et système de soins
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- Documents de travail (1998-2019) | N° 76
Atlas régional de psychiatrie infanto-juvénile - Disparités de l’offre et des territoires d’intervention
Le présent atlas propose une photographie par région de l’offre de soins en psychiatrie infanto-juvénile publique et privée, hospitalière et de ville et présente pour la première fois le découpage des secteurs de psychiatrie. Cette offre est mise en regard des structures et établissements où la psychiatrie infanto-juvénile est amenée à intervenir : les établissements et services pour enfants...
- Santé et système de soins