Résultats de recherche

225 publications

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    • Études et résultats | N° 971

    Dépenses de santé : une nouvelle baisse du reste à charge des ménages en 2015

    En 2015, la consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) est évaluée à 194,6 milliards d’euros, soit 8,9 % du PIB. Cette part est stable entre 2014 et 2015 (-0,04 point) alors qu’elle progressait depuis 2012. Le rythme de croissance de la CSBM, inférieur à 3,0 % depuis 2010, est moins dynamique en 2015 (+1,8 %, après +2,7 % en 2014).

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 919

    Le marché de l’assurance complémentaire santé : des excédents dégagés en 2013

    En 2013, 33 milliards d’euros de cotisations ont été collectés sur le marché de l’assurance complémentaire santé en France. Les mutuelles sont prédominantes sur ce marché avec 54 % des cotisations collectées, devant les sociétés d’assurance (28 %) et les institutions de prévoyance (18 %). La moitié des cotisations en santé concernent des contrats collectifs, qui couvrent des salariés d’entreprise...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Rapports

    Rapport 2014 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

    Ce rapport présente la situation financière des organismes d’assurance qui exercent une activité de complémentaire santé. Il s’appuie sur les données de l’autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et du fonds CMU.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 58

    L’effet du délai de carence sur le recours aux arrêts maladie des salariés du secteur privé

    En cas d’arrêt maladie, les salariés du secteur privé perçoivent des indemnités journalières versées par la sécurité sociale au terme d’un délai de carence de 3 jours. Néanmoins, deux tiers d’entre eux sont protégés contre la perte de revenu induite par le délai de carence par le biais de la prévoyance d’entreprise.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 890

    Les Comptes nationaux de la santé en 2013

    Le montant des dépenses courantes de santé s’élève à 247,7 milliards d’euros en 2013, soit 11,7% du produit intérieur brut (PIB) en base 2010. La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM), qui en représente les trois quarts, atteint pour sa part 186,7 milliards d’euros. Elle s’établit à 8,8% du PIB en 2013, contre 8,7% en 2012.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Études et statistiques (2006-2016)

    Comptes nationaux de la santé 2013 - Édition 2014

    Les Comptes de la santé sont l’un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ils sont présentés dans la « base 2010 » de la Comptabilité nationale qui se substitue cette année à la précédente « base 2005 ». Les données de ce rapport correspondent aux données provisoires de l’année 2013, aux données semi-définitives de l’année 2012 et aux données définitives des années 2006 à 2011.

    • Système de protection sociale
    • Professions sanitaires et sociales
    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 191

    Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2010

    Ce document de travail présente dans une première partie le marché de la complémentaire santé : les différents types d’organismes le constituant, son évolution au cours des dernières années et un aperçu du cadre juridique en vigueur. La deuxième partie est consacrée à la présentation de l’enquête statistique annuelle auprès des organismes complémentaires santé. Le calendrier de l’enquête, le plan...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 190

    Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2009

    Ce document de travail présente dans une première partie le marché de la complémentaire santé : les différents types d’organismes le constituant, son évolution au cours des dernières années et un aperçu du cadre juridique en vigueur. La deuxième partie est consacrée à la présentation de l’enquête statistique annuelle auprès des organismes complémentaires santé. Le calendrier de l’enquête, le plan...

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    • Études et statistiques (2006-2016)

    Les Comptes nationaux de la santé 2012 - Édition 2013

    Les Comptes de la santé sont l’un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ils sont présentés dans la « base 2005 » de la Comptabilité nationale qui s’est substituée, il y a deux ans, à la précédente « base 2000 ». Les données de ce rapport correspondent aux données provisoires de l’année 2012, aux données semi-définitives de l’année 2011 et aux données définitives des années 2000 à 2010.

    • Système de protection sociale
    • Professions sanitaires et sociales
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    • Rapports

    Rapport 2013 - La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

    Le rapport La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé, élaboré par la DREES, présente la situation financière des assureurs complémentaires en santé. Par la loi de financement de la Sécurité sociale de 2009 (article 12 et article L.862-7 du code de la sécurité sociale) le gouvernement a été chargé d’établir un rapport présentant la situation financière des...

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