107 publications

    • Publications
    • Études et résultats | N° 822

    Les dépenses sociales des collectivités locales

    En 2010, près de 34 milliards d’euros ont été consacrés par les départements à l’aide sociale, contre 5,3 milliards d’euros par les communes de plus dix mille habitants et à peine 100 millions par les régions.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 820

    Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2011

    Au 31 décembre 2011, 3,5 millions de prestations d’aide sociale sont versées par les départements de France métropolitaine au titre de l’aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées ou à l’enfance, ou au titre de l’insertion.

    • Système de protection sociale
    • Grand âge, handicap et autonomie
    • Enfance, familles et jeunesse
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 171

    Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2010

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de prestations de l’aide sociale (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion) par départements au 31 décembre 2010, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 169

    Dépenses d’aide sociale départementale en 2010

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 800

    Les modes d’organisation des conseils généraux avec la mise en place du revenu de solidarité active

    Vingt ans après la création du revenu minimum d’insertion (RMI), la loi du 1er décembre 2008 généralise le revenu de solidarité active (RSA) et réforme les politiques d’insertion des bénéficiaires.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 792

    Les dépenses d'aide sociale départementale en 2010

    Les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dépenses liées au RMI et au RSA en tant que minimum social.

    • Système de protection sociale
    • Grand âge, handicap et autonomie
    • Enfance, familles et jeunesse
    • Publications
    • Études et résultats | N° 787

    Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2010

    Fin 2010, près de 3,4 millions de prestations d'aide sociale sont versées par les départements de France métropolitaine au titre de l'aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées ou à l'enfance, ou au titre de l'insertion.

    • Système de protection sociale
    • Grand âge, handicap et autonomie
    • Enfance, familles et jeunesse
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 159

    Dépenses d'aide sociale départementale en 2009

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale.

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 753

    Les dépenses d’aide sociale départementale en 2009

    Les compétences des départements en matière d’aide sociale recouvrent l’aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l’enfance et les dépenses liées au RMI et au RSA en tant que minimum social. En 2009, les dépenses totales nettes d’aide sociale s’élèvent à 28,7 milliards d’euros, dont 27,2 milliards pour la France métropolitaine et 1,5 milliard pour les départements d’outre-mer...

    • Système de protection sociale
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 156

    Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2009

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de prestations de l’aide sociale (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion) par départements au 31 décembre 2009, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer.

    • Système de protection sociale