Résultats de recherche

209 publications

    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 26

    Une analyse juridique des prestations de protection sociale à partir des Comptes de la protection sociale 1999

    À partir des Comptes de la protection sociale (données 1998), cette étude procède à un reclassement des dépenses de protection sociale par étages, depuis les prestations d’assurances sociales jusqu’aux prestations facultatives en passant par l’aide sociale légale.

    • Système de protection sociale
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    • Rapports

    Comptes de la protection sociale 2001

    En 2001, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 4,2 % en valeur. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages, soit 95 % des dépenses, s’accroissent de 4,3 % en valeur et de 2,7 % en termes réels et, avec 417,5 Mds d’euros, représentent désormais 28,5 % du PIB.

    • Système de protection sociale
    • Retraite
    • Grand âge, handicap et autonomie
    • Prestations de solidarité et pauvreté
    • Enfance, familles et jeunesse
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 36

    Dépenses d'aide sociale des départements de 1996 à 2000

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont, en premier lieu, pris en charge les...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Études et résultats | N° 168

    La situation économique et financière des cliniques privées de 1999 à 2000

    En 2000, le chiffre d’affaires des cliniques privées a progressé de 4,0 %, contre 2,6 % au cours des trois années précédentes. Les modifications tarifaires ont joué un rôle favorable sur cette reprise, qui a été plus marquée dans les grands établissements de court séjour. Les résultats d’exploitation mesurés par le taux de marge brute sont toutefois en diminution depuis 1997, du fait d’une...

    • Santé et système de soins
    • Publications
    • Études et résultats | N° 164

    Les dépenses d'aide sociale de 1996 à 2000

    En 2000, les conseils généraux de France métropolitaine ont dépensé près de 10,5 milliards d'euros en prestations d'aide sociale, aide médicale exclue. Ces dépenses brutes ont augmenté depuis 1996 de 2,4 % en euros constants. Les recouvrements ayant diminué depuis 1996, les dépenses nettes des départements ont progressé plus fortement (+4 %). Les dépenses nettes d'aide sociale à l'enfance (ASE)...

    • Système de protection sociale
    • Publications
    • Documents de travail (1998-2019) | N° 23

    Éléments d’analyse sur le marché des anti-acides et des anti-ulcéreux

    Ce document présente une analyse sur vingt ans du marché des anti-acides et des anti-ulcéreux.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Rapports

    Comptes nationaux de la santé 2002

    Les Comptes de la santé, l’un des comptes satellites de la Comptabilité nationale, évaluent chaque année le montant de l’ensemble des postes de la consommation médicale. Ils décrivent le financement de la dépense courante de santé qui comprend des dépenses effectuées dans le secteur de la santé.

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    Comptes nationaux de la santé 2001

    Les comptes de la santé sont un des comptes satellites de la Comptabilité nationale. Ils s’attachent donc essentiellement à retracer la production et le financement de la fonction santé. Celle-ci se limite à la prévention et/ou au traitement d’une perturbation de l’état de santé.Les activités du secteur médico-social (enfance inadaptée, adultes handicapés, …) ne font donc pas partie de la fonction...

    • Système de protection sociale
    • Santé et système de soins
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    • Études et résultats | N° 139

    Les comptes de la protection sociale en 2000

    En 2000, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 2,9 % en valeur. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages, soit 95 % des dépenses, s'accroissent de 3 % en valeur et de 1,5 % en termes réels et, avec 400 Mds d'euros, elles représentent désormais 28,5 % du PIB. Les régimes d'assurance sociale, qui couvrent 83 % des dépenses, sont prépondérants dans le système de...

    • Système de protection sociale
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 4

    Les revenus sociaux en 2000

    Consacré aux revenus sociaux, ce « Dossier Solidarité et Santé n° 4 » décrit les évolutions des prestations sociales en 2000.

    • Système de protection sociale