Résultats de recherche
79 publications
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- Études et résultats | N° 742
Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2009
Fin 2009, 3,3 millions de prestations d'aide sociale sont versées par les départements de France métropolitaine au titre de l'aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance ou de l'insertion.
- Système de protection sociale
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- Documents de travail (1998-2019) | N° 143
Dépenses d'aide sociale départementale en 2008
L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale.
- Système de protection sociale
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- Études et résultats | N° 714
Les dépenses d'aide sociale départementale en 2008
En 2008, les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dépenses liées au RMI. En 2008, les dépenses totales nettes d'aide sociale s'élèvent à 27,4 milliards d'euros, dont 25,9 milliards pour la France métropolitaine et 1,5 milliard pour les départements d'outre-mer (DOM).
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- Documents de travail (1998-2019) | N° 140
Bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2008
Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de prestations de l’aide sociale (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion) par départements au 31 décembre 2008, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer.
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- Études et résultats | N° 700
Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2008
Fin 2008, environ 1,8 million de personnes bénéficient de l'aide sociale départementale aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à l'enfance.
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- Documents de travail (1998-2019) | N° 133
Dépenses d'aide sociale départementale en 2007
L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...
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- Documents de travail (1998-2019) | N° 130
Bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2007
Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de l’aide sociale par départements au 31 décembre 2007, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion).
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- Études et résultats | N° 682
Les dépenses d'aide sociale départementale en 2007
Les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dépenses liées au RMI. En 2007, les dépenses totales nettes d'aide sociale s'élèvent à 26,4 milliards d'euros, dont 25 milliards pour la France métropolitaine et 1,4 milliard pour les départements d'outre-mer (DOM).
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- Études et résultats | N° 656
Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2007
Fin 2007, près de 1,8 million de personnes bénéficient de l'aide sociale départementale aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à l'enfance.
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- Documents de travail (1998-2019) | N° 124
Dépenses d’aide sociale départementale en 2006
L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...
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