Résumé L’enquête « Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants » a pour finalité de dresser, tous les 6-7 ans environ, un panorama complet des solutions de garde adoptées par les parents pour leurs jeunes enfants, au regard de leurs contraintes professionnelles. Elle vise, notamment, à reconstituer de façon très précise, sur une semaine type, le calendrier d’accueil des enfants, incluant les périodes passées avec leurs parents, et à identifier l’ensemble des intervenants qui se succèdent pour assurer leur garde pendant la période considérée. Quatre vagues d’enquête ont été collectées : en 2002 (ménages avec au moins un enfant de moins de 7 ans, né en 1995 ou après), en 2007 (ménages avec au moins un enfant de moins de 7 ans et demi né le 1er mai 2000 ou après), en 2013 (ménages ayant au moins un enfant âgé de moins de 6 ans né à partir du 1er septembre 2013) et en 2021 (ménages ayant au moins un enfant âgé de moins de 6 ans né à partir du 1er septembre 2015). En 2002, la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) a réalisé l’enquête « Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants » en partenariat avec le Conseil de l’Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale (CERC), la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) et l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Il s’agissait d’appréhender les différents modes d’accueil auxquels les parents ont recours, de les caractériser (formels ou informels, réguliers ou occasionnels) ; de voir comment ils se combinent selon les différentes contraintes auxquelles sont soumis les parents (horaires de travail décalés, travail de nuit, etc.) et les caractéristiques des parents et des enfants (profession exercée, âge de l’enfant, place dans la fratrie, etc.) ; de comprendre comment ces modes de garde relaient la prise en charge parentale ; de mesurer leurs coûts de chaque solution d’accueil adoptée par les parents et, enfin, d’interroger le degré de satisfaction des parents par rapport aux modes de garde qu’ils utilisent. En 2007, la DREES a réitèré l’enquête, en partenariat avec la CNAF et l’INSEE. L’objectif est double : Comme en 2002, elle permet l’étude de l’accueil des jeunes enfants et ainsi l’analyse des évolutions entre les deux dates. L’enquête 2007 comporte une évolution notable par rapport à celle de 2002 puisque l’on demande à l’enquêté de décrire, pour la même semaine, en plus des périodes d’accueil des enfants, ses horaires de travail (et ceux de son conjoint). Par ailleurs, elle s’inscrit dans le schéma d’évaluation des mesures annoncées lors de la Conférence de la famille d’avril 2003, dont la principale était la mise en œuvre de la Prestation d’accueil du jeune enfant (PAJE). La troisième édition de l’enquête « Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants » est réalisée en 2013 par la DREES, en partenariat avec la CNAF. Deux évolutions sont à souligner pour cette édition. D’une part, les questionnaires « papier » utilisés pour les deux précédentes éditions sont remplacés par un questionnaire informatisé (collecte assistée par informatique, CAPI). D’autre part, le dispositif de l’enquête prévoit la possibilité de réinterroger les ménages qui l’accepteraient dans le cadre d’un entretien avec un chercheur, afin d’approfondir qualitativement certains questionnements relatifs à la thématique de l’enquête et en s’appuyant éventuellement sur les données recueillies dans l’enquête quantitative. Trois post-enquêtes qualitatives ont ainsi été menées sur les thèmes suivants : les arrangements conjugaux autour des modes de garde, les mères continûment actives à temps plein et le rôle des grands parents dans l’accueil des jeunes enfants. La collecte du quatrième volet de l’enquête a été menée fin 2021 en face-à-face et par téléphone auprès d’un échantillon de ménages ayant au moins un enfant de moins de 6 ans résidant en France métropolitaine ou à La Réunion. Les familles monoparentales sont surreprésentées dans l’échantillon comme cela avait été le cas dans l’édition 2013 de l’enquête. De la même façon, les ménages résidant dans un Quartier Prioritaire de la Politique de la Ville (QPV), les familles ayant un enfant handicapé (bénéficiaires de l’AEEH) et les familles ayant un enfant né après le 1er juillet 2021 (c’est-à-dire bénéficiant de l’allongement du congé de paternité) ont fait l’objet d’une meilleure prise en compte dans l’échantillon de l’édition 2021 de l’enquête. Un appariement des données de l’enquête aux fichiers sociaux de la CNAF et aux fichiers fiscaux de la Direction générale des finances publiques (DGFIP) est prévu, afin d’alléger la charge de réponse des enquêtés et d’améliorer la qualité des informations sur les ressources et les aides perçues par les familles. Ce 4ème volet de l’enquête s’est efforcé de tenir compte des évolutions législatives ayant modifié le contexte de l’accueil des jeunes enfants depuis septembre 2013 : la réforme des rythmes scolaires en élémentaire et pré-élémentaire, l’abaissement de l’âge de l’instruction obligatoire à 3 ans, les aménagements du barème de la PAJE et l’entrée en vigueur le 1er janvier 2015 de la Prestation partagée d’éducation de l’enfant (PreParE). L’édition 2021 a également été l’occasion d’élaborer un dispositif d’évaluation de l’allongement de la durée du congé de paternité entré en vigueur le 1er juillet 2021 via la sélection d’un sur-échantillon de pères bénéficiaires de la réforme et l’ajout d’un module dédié dans le questionnaire de l’enquête MDG ainsi que la mise en place d’une post-enquête qualitative longitudinale. Cette post-enquête commanditée par la DREES s’inscrit dans un projet de recherche, intitulé Paternage, associant l’Université Lumière Lyon 2, l’Ined, Sciences Po Paris et AgroParisTech. Son objectif est de suivre des pères dont les enfants sont nés aux alentours de la réforme afin d’évaluer la façon dont évoluent les pratiques et les représentations paternelles au cours des trois premières années de vie de l’enfant. La première vague de cette post-enquête s’appuie sur un corpus de 75 entretiens semi-directifs conduits d’avril à septembre 2022. Les résultats ont fait l’objet d’un rapport et d’une synthèse réalisés par FRV100 et mis en ligne en juillet 2021 sur le site de la DREES. La deuxième vague d’entretiens s’est déroulée d’avril à octobre 2023, les résultats seront publiés au 2e trimestre 2024. Enfin, la 3e vague de la post-enquête se déroulera à partir de septembre 2024. Champ de l’enquête et plan d’échantillonnage L’enquête « Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants » de 2002 s’est déroulée en mai 2002 en France métropolitaine, en face-à-face, auprès d’un échantillon de 5 107 ménages ayant un enfant né en 1995 ou après (moins de 7 ans) qui ont participé à l’enquête « Logement » de l’Insee de la même année. Les informations relatives aux modes d’accueil et de garde sont collectées pour chaque enfant de moins de 7 ans du ménage. Sur les 5 107 familles échantillonnées, 3 887 ont effectivement accepté de participer à l’enquête. Au final, 3 343 familles ont répondu au questionnaire, soit un taux de réponse global de 66 %. En 2007, l’enquête a été collectée en face-à-face aux mois d’octobre et novembre auprès de ménages avec au moins un enfant de moins de 7 ans et demi, né le 1er mai 2000 ou après, résidant en France métropolitaine. Les données sur l’accueil (calendrier des modes de garde, notamment) sont collectées pour chaque enfant du champ. Pour ce qui concerne le plan d’échantillonnage, 11 990 fiches adresses ont été tirées, dont 8 990 dans l’enquête annuelle de recensement (EAR) de 2006 et 3 000 dans le fichier des allocataires de la CNAF du 30 avril 2007 (Allcaf). Ce dernier permet notamment de cibler les familles avec un enfant né après janvier 2006, date de validité de l’EAR. Il ne couvre que les familles allocataires de la CNAF. Au total, sur les 11 990 ménages échantillonnés, un peu plus de 8 000 ménages ayant au moins un enfant de moins de 7 ans et demi ont été interrogés. Le taux de réponse de l’enquête est de 68 %. En 2013, l’enquête a été collectée en face à face de fin septembre à la mi-décembre. Elle a été menée auprès d’un échantillon composé de 11 000 fiches-adresses de ménages ayant au moins un enfant de moins de 6 ans et un mois, résidant en France métropolitaine. Les données sur l’accueil sont collectées pour chaque enfant du champ. Les familles monoparentales ont été surreprésentées dans l’échantillon. La répartition est la suivante : 9 316 fiches-adresses tirées dans l’enquête annuelle de recensement 2012 (dont 581 fiches adresses de familles monoparentales) ; 1 684 fiches-adresses tirées dans les fichiers de la CNAF (dont 329 fiches-adresses de familles monoparentales). Au total, près de 6 700 ménages au total ont répondu à l’enquête. Le taux de réponse de l’enquête atteint 61 %. Parmi ces ménages répondants, 3 200 ont accepté le principe de s’entretenir avec un chercheur pour approfondir les thématiques de l’enquête (post-enquêtes). En 2021, l’enquête a été collectée en face à face d’octobre à février 2022. Elle a été menée auprès d’un échantillon composé de près de 15 000 fiches-adresses de ménages ayant au moins un enfant de moins de 6 ans et un mois, résidant en France métropolitaine et l’Ile de la Réunion. Les données sur l’accueil sont collectées pour chaque enfant du champ. La répartition est la suivante : 9 500 fiches-adresses tirées dans le répertoire Fidéli géré par l’Insee ; 4 500 fiches-adresses tirées dans les fichiers de la CNAF. Au total, près de 9 000 ménages au total ont répondu à l’enquête. Le taux de réponse de l’enquête atteint 60 %. Questionnaires et thèmes abordés La structure du questionnaire et les thèmes abordés sont restés relativement stables de 2002 à 2013 : Une description de la composition du ménage et des informations individuelles sur les parents et les enfants (tableau des habitants du logement). Une description de la situation d’activité du répondant et de son conjoint (« occupation du répondant et de son conjoint ») : emploi, chômage, interruption d’activité, inactivité. A partir de l’édition 2007, cette partie comporte les calendriers d’activité, horaires de travail du répondant et de son conjoint sur la semaine de référence. Des informations sur la proximité des membres de la famille du répondant ou de son ex-conjoint avec son ou ses enfant(s) et sur leur implication éventuelle dans l’accueil des enfants. Le calendrier d’accueil des enfants sur la semaine de référence, qui décrit l’accueil des enfants jour par jour, intervenant et période de garde par période de garde sur la semaine. Le descriptif des dépenses effectuées pour l’accueil des enfants, ainsi que les aides publiques et prestations reçues pour y faire face. À partir de l’édition 2007, ces données financières sont enrichies par le recueil des revenus du ménage. Des informations sur les opinions sur les modes d’accueil utilisés et le choix de ces derniers. À partir de l’édition 2007, des informations sont recueillies sur la succession des modes de garde depuis la naissance des enfants. En 2007, un accent particulier a été mis sur l’évaluation des dispositifs et des prestations mis en place avec la PAJE, ainsi que la satisfaction des enquêtés en bénéficiant. En 2013, un questionnement complémentaire a été introduit sur les congés autour de la naissance (congés conventionnels, congé paternité). En 2013, la structure du questionnaire est la suivante : THL : tableau des habitants du logement Cahiers A et B : situation des parents par rapport à l’emploi Cahier C : calendrier des modes d’accueil Cahier D : coûts des modes d’accueil Cahier E : aides financières Cahier F : revenus des ménages Cahier G : proximité familiale Cahier H : congés de paternité et de maternité et modes d’accueil depuis la naissance ENQUÊTE MODES DE GARDE ET D’ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS 2002 Questionnaire – Edition 2002(PDF, 1.29 Mo) Cahier des cartes - Edition 2002(PDF, 172.68 Ko) Dictionnaire des variables - Edition 2002(PDF, 1.21 Mo) ENQUÊTE MODES DE GARDE ET D’ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS 2007 Questionnaire– Edition 2007(PDF, 633.17 Ko) Cahier des cartes – Edition 2007(PDF, 719.15 Ko) Dictionnaire des variables – Edition 2007(PDF, 1.75 Mo) ENQUÊTE MODES DE GARDE ET D’ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS 2013 Questionnaire – Edition 2013(PDF, 1.02 Mo) Cahier des cartes – Edition 2013(PDF, 1.16 Mo) Dictionnaire des variables – Edition 2013(PDF, 1.2 Mo) Dictionnaire complémentaire des variables des bases des coûts – Edition 2013(PDF, 297.85 Ko) ENQUÊTE MODES DE GARDE ET D’ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS 2021 Questionnaire - Edition 2021(PDF, 3.34 Mo) Cahier des cartes - Edition 2021(PDF, 619.49 Ko) Dictionnaire des variables - Edition 2021(PDF, 3.84 Mo) Information juridique RGPD Vu l'avis favorable du Conseil national de l'information statistique, du 6 juin 2019, mis à jour le 27 novembre 2020 cette enquête est reconnue d'intérêt général et de qualité statistique, en application de la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques. Elle a obtenu le visa n°2020X087SA du Ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance, valable pour l’année 2020 et 2021 – Arrêté en date du 06/01/2021. Cette enquête est obligatoire. En cas de défaut de réponse, les personnes enquêtées peuvent être l'objet de l’amende prévue à l’article 131-13 du code pénal. Les réponses à ce questionnaire sont protégées par le secret statistique et destinées à la DREES. Ces réponses, ainsi que les données obtenues par appariement seront conservées pendant 40 ans à compter de la fin de la collecte pour les besoins de l’enquête. Les données seront archivées au-delà de cette durée. Leur usage et leur accès seront conformes à la finalité du traitement de l’enquête « Mode de garde » pendant leur durée d’utilisation, et leur réutilisation sera strictement limitée à l'élaboration de traitements à finalité statistiques ou à des travaux de recherche scientifique ou historique. La DREES est seule destinataire des données d’identification (nom et coordonnées), ainsi que Ipsos Observer, le prestataire, habilité par le Comité du secret de la statistique publique. Elles seront conservées par le service producteur pendant 5 ans après la fin de la collecte pour les ménages ayant donné leur accord pour participer à une post-enquête qualitative. Le règlement général 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD) ainsi que la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'appliquent à la présente enquête. Les enquêtés disposent d’un droit d'accès à leurs données, de rectification de leurs données, et de limitation de leur traitement, pendant la durée de conservation de leurs données. Pour toute question relative au traitement de leurs données, les personnes concernées peuvent contacter la Référente protection des données de la DREES, en précisant le nom de l’enquête « Mode de garde », par courriel drees-rgpd@sante.gouv.fr ou par courrier à l’adresse postale suivante : Direction de la recherche, des étude, de l’évaluation et des statistiques 14 avenue Duquesne 75350 PARIS 07 SP. Elles peuvent également, si elles l’estiment nécessaire, adresser une réclamation à la Cnil. Publications Rapports des post-enquêtes qualitatives Kitzmann M. (GEMASS), 2016, « Le rôle et le recours aux grands-parents dans la prise en charge des enfants en bas âge : entre pratiques, normes et inégalités ». Collet A., Cartier M., Czerny E., Gilbert P., Lechien M.-H.et Monchatre S. (SAGE), 2016, « Les arrangements conjugaux autour des modes de garde : arbitrages sous contraintes et effets de socialisation ». Goussard L. et Sibaud L. (LISE/CNAM) , 2017, « Mères en activité continue à temps plein et modes de garde ». Grosdemouge P., Mettidji D., Quérel A. et Viévard L. (FRV100), 2023, « Réforme du congé de paternité : modalités de recours, vécus, effets sur les inégalités femmes-hommes et la construction de la paternité – Rapport » (ou voir Synthèse) Dossiers Solidarité et Santé Lhommeau B. et Vanovermeir S., 2013, « Rythme quotidien et organisation hebdomadaire de l’accueil du point de vue de l’enfant », Dossier Solidarité Santé, DREES, n°46. Études et Résultats Esteban L., 2024, « L’articulation entre vies familiale et professionnelle repose toujours fortement sur les mères », Études et Résultats, DREES, n°1298. Blavet T., Caenen Y., Guedj H. et Roy D., 2023, « Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants handicapés : les parents en première ligne », Études et Résultats, DREES, n°1286. Guedj H. et Le Pape MC., 2023. « Premiers jours de l’enfant : un temps de plus en plus sanctuarisé par les pères via le congé de paternité », Études et Résultats, DREES, n°1275. Caenen Y. et Virot P., 2023, « La part des enfants de moins de 3 ans confiés principalement à une assistante maternelle ou une crèche a presque doublé entre 2002 et 2021 », Études et Résultats, DREES, n°1257. Antunez K. et Buisson G., 2019, « Les Français et les congés de maternité et de paternité : opinion et recours », Études et Résultats, DREES, n°1098. Kitzmann M., 2018, « Les grands-parents : un mode de garde régulier ou occasionnel pour deux tiers des jeunes enfants », Études et Résultats, DREES, n°1070. Bellidenty J., 2018, « Travail le week-end : comment s’organisent les parents de jeunes enfants ? », Études et Résultats, DREES, n°1050. Virot P., 2017, « Le choix de la crèche comme mode d’accueil, entre bénéfices pour l’enfant et adaptation aux contraintes », Études et Résultats, DREES, n°1014. Villaume S. et Virot P., 2016, « Travail à temps complet et jeunes enfants : comment font les couples pour tout concilier ? », Études et Résultats, DREES, n°981. Boyer D. et Villaume S., 2016, « Les mères seules confient plus souvent leurs enfants de moins de trois ans aux crèches et aux grands-parents », Études et Résultats, DREES, n°960. Charavel C., 2016, « Avant et après l’école, qui prend en charge les jeunes enfants scolarisés », Études et Résultats, DREES, n°959. Legendre É. et Lhommeau B., 2016, « Le congé de paternité : un droit exercé par sept pères sur dix », Études et Résultats, DREES, n°957. Villaume S., 2015, « Combien dépensent les familles pour la garde de leurs enfants de moins de 3 ans ? », Études et Résultats, DREES, n°930. Villaume S. et Legendre É., 2014, « Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants en 2013 », Études et Résultats, DREES, n°896. Acs M., 2012, « La fréquentation des établissements d’accueil du jeune enfant par les moins de 3 ans », Études et Résultats, DREES, n°824. Legendre É. avec la collaboration de Garrouste M., 2011, « Les enfants scolarisés à 2 ans vont à l’école surtout le matin et rarement l’après-midi », Études et Résultats, DREES, n° 779. Crenner E., 2011, « Prendre un congé parental total : une décision qui dépend essentiellement du nombre d’enfants et de l’emploi occupé auparavant », Études et Résultats, DREES, n°751. Sautory O., 2011, « Travailler et garder son enfant en bas âge », Études et Résultats, DREES, n° 749. Ananian S., 2010, « L’activité des mères de jeunes enfants depuis la mise en place du complément de libre choix d’activité », Études et Résultats, DREES, n° 726. Blanpain N., 2009, « Les dépenses pour la garde des jeunes enfants. Crèche et assistante maternelle : un coût proche pour les familles après allocations et aides fiscales », Études et Résultats, DREES, n°695. Ananian A., Robert-Bobée I., 2009, « Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants de moins de 6 ans en 2007 », Études et Résultats, DREES, n°678. Blanpain N., 2006, « Scolarisation et modes de garde des enfants âgés de 2 à 6 ans », Études et Résultats, DREES, n° 497. Daniel A. et Ruault M., 2003, « Les modes d’accueil des enfants de moins de 6 ans : premiers résultats de l’enquête réalisée en 2002 », Études et Résultats, DREES, n°235. Publications extérieures Briard K., 2017, « L’articulation des temps parental et professionnel au sein des couples : quelle place occupée par les pères ? », DARES Analyses, Dares, n°058. Briard K., 2017, « Continuer, réduire ou interrompre son activité professionnelle : le dilemme des mères de jeunes enfants », in Les modes d’accueil des jeunes enfants : des politiques publiques à l’arrangement quotidien des familles, Revue Française des Affaires sociales 2017/2, pp. 149-168. Francou Q., Panico L. et Solaz A., 2017, « De la naissance à l’école maternelle, des parcours de modes d’accueil diversifiés », in Les modes d’accueil des jeunes enfants : des politiques publiques à l’arrangement quotidien des familles, Revue Française des Affaires sociales 2017/2, pp. 123-147. Robert P.-A. , 2015, « Les modes de garde des enfants de moins de 3 ans des agents de la fonction publique en 2013 », Point Stat, DGAFP, décembre. Observatoire national de la petite enfance, « L’accueil du jeune enfant - Données statistiques ». Galtier B., 2011, « L’arbitrage entre emploi et inactivité des mères de jeunes enfants : le poids des contraintes familiales, professionnelles et sociétales sur les modes d’accueil des enfants », Économie et statistique, Insee, n°447. Clément J., Nicolas M., 2009, « Opinions et satisfaction des parents vis-à-vis des modes de garde, L’essentiel, CNAF, n°82. Mahieu R., 2005, « Les modes d’accueil des enfants de moins de 3 ans : effets d’offre et de demande », Recherche et prévision, CNAF, n°82. Accès aux données Les données de l’enquête « Modes de garde d’accueil des jeunes enfants » - éditions 2002, 2007, 2013 et 2021 sont accessibles auprès du Réseau Quételet : https://data.progedo.fr/studies/doi/10.13144/lil-0595 (édition 2002) https://data.progedo.fr/studies/doi/10.13144/lil-0545 (édition 2007) https://data.progedo.fr/studies/doi/10.13144/lil-0902 (édition 2013) https://data.progedo.fr/studies/doi/10.13144/lil-1589 (édition 2021) Les données chiffrées publiées dans la collection Études et Résultats à partir de l’enquête Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants 2013 sont disponibles sur Data.Drees : L’accueil des jeunes enfants : du côté des familles Des données chiffrées inédites sur les modes de garde et d’accueil ainsi que sur la scolarisation des enfants âgés de moins de 6 ans à partir de l’enquête Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants 2021 sont disponibles sur Data.Drees : Modes de garde et d’accueil et scolarisation des enfants âgés de moins de 6 ans Affiche Enquête modes de garde et d'accueil des jeunes enfants(PDF, 3 Mo) Nous contacter drees-enquetes-famille@sante.gouv.fr
