14 publications

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 121

    Ressources humaines (RH) et tarification à l’activité (T2A)

    Entretiens avec des membres des directions des hôpitaux. Synthèse du rapport de la post-enquête à l’enquête COI dans les établissements de santé : « Ressources humaines et mise en place de la T2A » - Centre d’études de l’emploi.

    • Santé et système de soins
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 21

    La réactivité des établissements de santé aux incitations tarifaires

    La tarification à l’activité (T2A) permet en théorie d’orienter l’activité des établissements de santé en agissant sur les tarifs. Par ce biais, le ministère en charge de la Santé a ainsi cherché à favoriser des modes de prise en charge des patients jugés efficients. Pour évaluer l’efficacité de ces politiques, la DREES a lancé en 2010 une étude sur la réactivité des établissements de santé aux...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 106

    Étude sur la réactivité des établissements de santé aux incitations tarifaires

    Rapport final.

    • Santé et système de soins
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 16

    Les impacts de la T2A sur les modes d’organisation et de fonctionnement des établissements de santé

    Cette étude qualitative réalisée par Essor consultants et le Centre de gestion scientifique de l’école des mines de Paris pour le Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A) a pour objectif d’examiner les effets qualitatifs de l’introduction de la tarification à l’activité sur les modes d’organisation et de fonctionnement des établissements de santé : prise en charge et parcours du...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 94

    Second rapport d’activité du Comité d’évaluation de la T2A

    Le second rapport d’activité du Comité d’évaluation de la T2A apporte des premiers éléments d’évaluation de la mise en œuvre de la tarification à l’activité correspondant aux principaux axes identifiés lors du premier rapport d’activité. Pour la plupart, ces éléments doivent être complétés par des approfondissements qui seront conduits en 2009-2010 en s’appuyant fortement sur la mobilisation des...

    • Santé et système de soins
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    • Dossiers solidarité et santé (1998-2016) | N° 9

    Exploitation seconde de la base de l’Étude nationale de coûts (ENC)

    Exploitation seconde de la base de l’Étude nationale de coûts

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 82

    Examen des liens entre les modes de financement et la planification et les modifications induites par la T2A - Rapport final

    Cette étude, réalisée par Pricewaterhousecoopers pour le Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A), examine les liens entre planification sanitaire et tarification à l’activité. La première partie de l’étude, à dominante théorique, met en évidence les axes de convergence et de divergence entre ces deux logiques, à la fois dans les objectifs, dans les processus de mise en œuvre et...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 81

    La prise en charge des populations dites précaires dans les établissements de soins

    Cette étude qualitative produite par Iris Conseil pour le Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A) a pour objectif de définir et délimiter les éléments de connaissance nécessaires pour identifier des populations précaires et de fournir des critères utilisables en pratique pour leur repérage. La première partie de l’étude s’appuie sur une revue de la littérature qui permet d...

    • Santé et système de soins
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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 76

    Comité d’évaluation de la tarification à l’activité

    Le premier rapport d’activité du Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A) retrace les grandes phases qui ont marqué la réflexion et l’activité de ce comité depuis sa création en 2004. Il apparaît aujourd’hui prématuré d’imputer à la T2A d’éventuelles évolutions observées, notamment parce que cette réforme tarifaire suit une montée en charge progressive. En revanche, l’importance d...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 1

    Comparaison de la M21 et du Plan Comptable Général

    La tarification à l’activité (T2A) concerne aujourd’hui les établissements de santé de tout statut pratiquant une activité de Médecine chirurgie obstétrique (MCO). En fonction de leur statut, les établissements de santé suivent par contre différentes nomenclatures comptables.

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