9 publications

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 196

    Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2013

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de prestations de l’aide sociale (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion) par départements au 31 décembre 2013, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer hors Mayotte. À la fin 2013, en France...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 187

    Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2012

    Sont présentés dans ce document les résultats de l’enquête sur les bénéficiaires de prestations de l’aide sociale (aide sociale aux personnes âgées, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale à l’enfance, insertion) par département au 31 décembre 2012, d’une part, sur la France métropolitaine et, d’autre part, dans les départements d’outre-mer. À la fin 2012, en France métropolitaine, 3...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 133

    Dépenses d'aide sociale départementale en 2007

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 124

    Dépenses d’aide sociale départementale en 2006

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 110

    Dépenses d'aide sociale des départements en 2005

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 93

    Dépenses d’aide sociale des départements en 2004

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 81

    Dépenses d'aide sociale des départements en 2003

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 67

    Dépenses d'aide sociale des départements en 2002

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont notamment pris en charge les programmes...

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    • Documents de travail (1998-2019) | N° 46

    Dépenses d'aide sociale des départements en 2001

    L’aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l’incapacité d’assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Elle relève des départements depuis 1984, date à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Les conseils généraux ont, en premier lieu, pris en charge les assurés personnels dotés d’une résidence...

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