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Ce rapport présente les conclusions de la deuxième équipe de chercheurs ayant conduit une étude qualitative sur la cessation de l’activité libérale des médecins généralistes. Les résultats des travaux de la première équipe sont présentés dans le document de travail série étude n° 73 de décembre 2007.
Le premier rapport d’activité du Comité d’évaluation de la tarification à l’activité (T2A) retrace les grandes phases qui ont marqué la réflexion et l’activité de ce comité depuis sa création en 2004. Il apparaît aujourd’hui prématuré d’imputer à la T2A d’éventuelles évolutions observées, notamment parce que cette réforme tarifaire suit une montée en charge progressive. En revanche, l’importance d...
Créés par la loi dite « Besson » du 31 mai 1990, les Fonds de Solidarité Logement (FSL) sont destinés, par le moyen de subventions ou de prêts, à aider les ménages en difficulté à accéder à un logement ou à s’y maintenir en aidant au règlement des loyers et des charges, et plus récemment à celui des factures d’eau, d’électricité ou de téléphone. Ces fonds ont été décentralisés aux départements le...
En 2006, les dépenses liées à la protection sociale se sont accrues de 3,5 % (hors transferts) en valeur et de 1,6 % en termes réels.
La tarification à l’activité (T2A) concerne aujourd’hui les établissements de santé de tout statut pratiquant une activité de Médecine chirurgie obstétrique (MCO). En fonction de leur statut, les établissements de santé suivent par contre différentes nomenclatures comptables.
Ce rapport donne la parole à une trentaine de médecins généralistes libéraux, retraités ou en fin d’activité, exerçant ou ayant exercé dans différents départements métropolitains, qui sont invités à parler de la cessation de leur activité libérale.
Les adultes et familles en difficulté sociale peuvent bénéficier d’une prise en charge dans des établissements sociaux.
Ce document de travail présente les résultats de l’enquête auprès des établissements de formation aux professions sociales en 2005. 13 formations ont été enquêtées : conseiller en économie sociale familiale, assistant de service social, éducateur spécialisé, technicien de l’intervention sociale et familiale, éducateur de jeunes enfants, éducateur technique spécialisé, moniteur-éducateur, aide...
Ce document de travail donne les résultats redressés de l’exploitation statistique du répertoire Adeli pour les médecins au 1er janvier 2007. La méthode de redressement employée, expliquée en introduction du document tient compte du département d’origine des médecins et de leur statut (salarié hospitalier et salarié non hospitalier).
L’objectif de ce travail est de comparer différentes méthodes de construction d’un indice de volume des services hospitaliers. Tout d’abord, le contexte et éléments sont exposés (sections 1 et 2). Les principaux résultats sont discutés dans la troisième section. On procède en deux temps en se rapprochant tout d’abord, pour la période 1997-1998, des chiffres avancés dans le rapport Wagner et en...
