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Une quinzaine de monographies auprès d'établissements privés du secteur sanitaire et social, réalisées au cours de l'année 2000, analysent les conditions concrètes d'application des 35 heures, 12 à 18 mois après la conclusion des accords de RTT ayant précédé la baisse de la durée légale.
La DREES du ministère de l’Emploi et de la solidarité a lancé une étude portant sur le bilan du passage aux 35 heures dans les établissements privés des secteurs sanitaire et social.
La présente analyse porte sur 1 765 accords d'entreprises ou établissements du secteur social et médico-social privé à but non lucratif, signés avant le 1er janvier 2000, c'est-à-dire sous le régime de la « première » loi sur la réduction du temps de travail. Ils couvrent un effectif estimé à environ 100 000 emplois en « équivalents temps complets », soit environ 40 % des effectifs du secteur.
Au 1er janvier 1999, 95 000 généralistes et 98 000 spécialistes étaient en exercice. Depuis 1990, les effectifs des psychiatres et des chirurgiens ont fortement augmenté ; ceux des oto-rhino-laryngologistes et des stomatologues ont diminué. La part des salariés s’accroît et atteint presque 40 %, l’augmentation étant particulièrement forte parmi les spécialistes.
