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L’étude s’intéresse aux transformations de l’organisation du travail dans les établissements de santé, et plus précisément à celles qui résultent de la mise en œuvre récente de l’accréditation. L’objectif annoncé d’une telle procédure est de garantir une amélioration continue de la qualité et de la sécurité des pratiques effectuées.
Eu égard aux questions soulevées par les perspectives de la démographie médicale en France, la présente étude examine les politiques menées dans divers pays d'Europe et au Canada en matière de répartition des compétences entre médecins et infirmières dans le cadre de l'organisation des soins primaires.
L'enquête Conditions et organisation du travail dans les établissements de santé de 2003 permet de réaliser une typologie des personnels hospitaliers en fonction de trois dimensions de leur perception des conditions de travail : les exigences liées à la charge physique et mentale au travail, l'autonomie ou marges de manœuvre dans le travail et l'environnement de travail.
L'enquête Conditions et organisation du travail à l'hôpital réalisée en 2003 auprès d'un échantillon de 5 000 salariés des établissements de santé (publics ou privés) permet de dresser un panorama des conditions de travail perçues par les actifs hospitaliers et de les comparer avec celles déclarées en 1998 par l'ensemble des actifs occupés dans l'enquête Conditions de travail de la Dares.
Apportant des premiers éléments de bilan sur le passage aux 35 heures dans les hôpitaux publics à partir d'une étude lancée par la Drees entre novembre 2002 et février 2003, cet article présente, à partir d'un ensemble de monographies, un historique des démarches et processus engagés à l'époque dans 17 établissements hospitaliers.
Réalisée durant l'automne 2002, cette enquête statistique auprès des établissements hospitaliers, qui concerne exclusivement les personnels de la Fonction publique hospitalière, avait pour objectif de dresser un état des lieux de la mise en place de la réduction du temps de travail (RTT).
Ce document présente la synthèse des principaux résultats de l’enquête, publiée par ailleurs dans le numéro 224 de « Études et résultats », ainsi que le détail des résultats régionaux.
Une quinzaine de monographies auprès d'établissements privés du secteur sanitaire et social, réalisées au cours de l'année 2000, analysent les conditions concrètes d'application des 35 heures, 12 à 18 mois après la conclusion des accords de RTT ayant précédé la baisse de la durée légale.
La DREES du ministère de l’Emploi et de la solidarité a lancé une étude portant sur le bilan du passage aux 35 heures dans les établissements privés des secteurs sanitaire et social.
La présente analyse porte sur 1 765 accords d'entreprises ou établissements du secteur social et médico-social privé à but non lucratif, signés avant le 1er janvier 2000, c'est-à-dire sous le régime de la « première » loi sur la réduction du temps de travail. Ils couvrent un effectif estimé à environ 100 000 emplois en « équivalents temps complets », soit environ 40 % des effectifs du secteur.
