Minima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution - Édition 2021

Avant propos

Cet ouvrage rassemble les dernières données disponibles sur les dispositifs de redistribution destinés aux ménages, notamment les plus modestes. Certains de ces dispositifs ont pu être affectés par la crise sanitaire. La vue d’ensemble de cet ouvrage revient notamment sur les conséquences de cette crise sur les effectifs de certaines prestations sociales en 2020.

Les fiches d’analyses transversales décrivent tout d’abord les caractéristiques des ménages modestes puis examinent, notamment, les effets de la redistribution vers ces ménages, la composition de leur revenu ou l’assiette des ressources des prestations qui leur sont destinées.

L’étude des caractéristiques des bénéficiaires de revenus minima garantis s’enrichit cette année d’une actualisation des fiches sur leurs conditions de logement et sur leur état de santé. Ces deux analyses sont réalisées à partir de l’édition 2018 de l’enquête de la DREES auprès des bénéficiaires de minima sociaux (BMS) et viennent compléter les fiches sur les relations sociales et les conditions de vie des bénéficiaires. Cette dernière édition de l’enquête BMS a été élargie aux bénéficiaires de la prime d’activité, mise en place le 1er janvier 2016. Elle permet ainsi d’apporter une première analyse de leur situation. Les fiches qui reposent encore sur l’édition 2012 de l’enquête BMS seront mises à jour dans la prochaine édition de cet ouvrage.

Cinq fiches étudient les parcours et l’insertion des bénéficiaires de minima sociaux. Deux d’entre elles sont dédiées à l’orientation et à l’accompagnement des bénéficiaires du RSA. Les trois autres décrivent les parcours des bénéficiaires de minima sociaux : leurs trajectoires passées, leur sortie des minima sociaux ainsi que leur situation par rapport à l’emploi.

Enfin, la description des dispositifs, prestation par prestation, présente les effectifs de décembre 2019 et leurs caractéristiques, ainsi que les effectifs de décembre 2020 lorsqu’ils sont disponibles. Cette partie s’enrichit cette année d’une nouvelle fiche sur la complémentaire santé solidaire (CSS), qui a fusionné et remplacé la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) et l’aide au paiement d’une complémentaire santé (ACS).

Un grand nombre des données utilisées proviennent des organismes gérant ces prestations, notamment la Caisse nationale des allocations familiales, la Mutualité sociale agricole et Pôle emploi. Cet ouvrage mobilise aussi des données issues d’enquêtes structurelles de l’Insee, d’enquêtes ponctuelles ou récurrentes menées par la DREES et du panel de bénéficiaires de compléments de revenus d’activité et de minima sociaux (ENIACRAMS) de la DREES. Ces données permettent d’évaluer la place et les effets de chaque dispositif dans la redistribution et de comparer la situation des personnes modestes par rapport à l’ensemble de la population.

Fiches

Analyses transversales

Effectifs, dépenses, barèmes et assiettes des ressources

Conditions de vie des bénéficiaires de minima sociaux

Parcours et insertion dans l’emploi des bénéficiaires de minima sociaux

Dispositifs et prestations

Données

Analyses transversales

Effectifs, dépenses, barèmes et assiettes des ressources

Conditions de vie des bénéficiaires de minima sociaux

Parcours et insertion dans l’emploi des bénéficiaires de minima sociaux

Dispositifs et prestations

Contributeurs

Sous la direction de Pierre-Yves Cabannes et Lucile Richet-Mastain

Coordination
Mathieu Calvo

Rédaction
Elika Athari, Titouan Blaize (Dares), Guillemette Buisson, Mathieu Calvo, Pierre-Antoine Chauvin, Romain Cometx, Chloé Gonzalez, Aurélien D’Isanto, Louis Kuhn, Raphaël Lardeux, Céline Leroy, Anne-Sophie Pichavant (Dares), Cindy Reist (Dares), Nathan Rémila, Lucile Richet-Mastain, Augustin Tabo

Directeur de la publication
Fabrice Lenglart

Responsable d’édition
Valérie Bauer-Eubriet

Suivi éditorial
Sabine Boulanger

Secrétaire de rédaction
Émilie Morin

Maquettiste
NDBD

Création graphique
Philippe Brulin

Remerciements
La DREES remercie l’ensemble de ses correspondants de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), de la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV), de la Caisse nationale de l’Assurance maladie (CNAM), de la Mutualité sociale agricole (MSA), de Pôle emploi, de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (Ofii), de la Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares), de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), de la Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC), de la Direction de la sécurité sociale (DSS), ainsi que de l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).